1. Mentions Légales Réglementaires
Éditeur du Site :
Ce portail documentaire est édité par l'association SAINT MAURICE TARGET CLUB 23, régie par la loi du 1er juillet 1901, enregistrée sous le numéro RNA : W232006323 et SIREN : 931488530.
Siège Social :
MAIRIE, 1 PLACE DE LA MAIRIE, 23300 SAINT-MAURICE-LA-SOUTERRAINE.
Délégué de la Publication :
M. Jean-Pierre Valette, en sa qualité de Président du conseil d'administration bénévole.
Hébergement du Site :
Ce portail est hébergé au sein d'infrastructures cloud gérées par l'appareil applicatif de l'AI Studio, garantissant une disponibilité permanente d'intérêt général pour l'année 2026.
2. Objet et Portée du Portail Documentaire
Ce portail a pour objet exclusif de diffuser des informations institutionnelles, techniques et méthodologiques relatives aux programmes d'apprentissage du tir de précision et aux actions de cohésion menées par l'association. Conformément à nos statuts d'utilité publique, ce site est une ressource informative exempte de toute activité commerciale et ne propose aucun bien ou service marchand.
La consultation des pages de ce site et l'usage des documents mis à disposition (rapports d'impact, dossiers thématiques d'éveil cognitif) impliquent l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Notre conseil d'administration se réserve le droit de modifier ces dispositions à tout moment afin de les maintenir en stricte conformité avec l'évolution des réglementations départementales de la Creuse.
2.1 Exemption Formelle d'Activités Marchandes
Aucune transaction financière n'est traitée directement ou indirectement par le biais de ce portail. Les termes d'adhésion ou de participation à nos tournois gratuits d'été à Saint-Maurice-la-Souterraine se font uniquement sous forme d'inscription administrative de terrain. L'association n'édite aucun produit dérivé payant, rejetant catégoriquement toute démarche d'assimilation commerciale.
Les dons ou soutiens financiers éventuels reçus par l'association font l'objet d'un reçu fiscal d'intérêt général établi manuellement par notre trésorière, hors de toute plateforme marchande automatisée sur ce portail.
3. Propriété Intellectuelle et Usage des Contenus
Tous les textes de haute densité en langue française rédigés au sein de ce portail documentaire sont la propriété exclusive du SAINT MAURICE TARGET CLUB 23. Toute reproduction partielle ou intégrale de ces analyses académiques à des fins commerciales ou spéculatives est strictement interdite sans notre accord préalable écrit.
Toutefois, la diffusion gratuite et à but éducatif de nos méthodes de rééducation cognitive par le tir de précision est encouragée, à condition de citer explicitement la source institutionnelle et d'en conserver la neutralité éthique d'origine. Les photographies d'illustration issues du systèmePicsum font l'objet de licences d'utilisation statiques définies par la plateforme source.
3.1 Limitation de Responsabilité
Bien que notre secrétaire général veille à la mise à jour rigoureuse du journal de bord 2026 et de l'ensemble des données de terrain, l'association ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs typographiques passagères ou d'une interruption momentanée de l'accès au serveur technique indépendant de sa volonté directe.
De même, les liens hypertextes externes pointant vers des portails étatiques ou départementaux officiels (Service-Public.fr, conseil départemental de la Creuse, etc.) sont fournis uniquement pour faciliter l'orientation documentaire des usagers, sans engager notre responsabilité sur les contenus de ces tiers.